Jeux de TVA

Cet article explique ce qu'est un jeu de TVA, comment en choisir un, et pourquoi il reste toujours une proposition que vous vérifiez avec votre comptable. Vous aurez ensuite un seul endroit où se trouvent vos taux, au lieu de quarante. Comptez un quart d'heure, plus une conversation avec votre comptable que vous deviez de toute façon avoir.

Si le mot TVA ne vous dit encore rien, lisez d'abord le passage sur la TVA dans Produits et prix.

Pourquoi cela existe

Avant, vous tapiez un pourcentage sur chaque produit. Sur un produit avec des billets il fallait mettre 6, sur une bière 21, sur des frites 6 ou 12 — et il fallait s'en souvenir. Deux choses y tournent mal.

La première : vous vous répétez. Une association avec quarante produits tape quarante fois un taux, et au quarante et unième quelqu'un se trompe. La seconde : vous êtes coincé dans un seul pays. Si votre repas de soutien déménage dans une salle de l'autre côté de la frontière, vous devez ouvrir quarante produits et adapter chaque taux.

Un jeu de TVA règle les deux. Sur un produit, vous ne dites plus « je suis à 21 % » mais « je suis une boisson alcoolisée ». Le taux, lui, va se chercher dans le jeu qui correspond à votre lieu.

Qu'est-ce qu'un jeu de TVA exactement ?

Un jeu de TVA est une liste de taux, un par type de vente, qui appartient à un seul pays. Voici à quoi ressemble un tel jeu :

Type de vente	Taux
Boisson alcoolisée	21 %
Boisson sans alcool	21 %
Repas sur place	12 %
Repas à emporter	6 %
Consigne	aucune proposition
Billet d'entrée	6 %
Autres	21 %

Les chiffres ci-dessus sont un exemple, pas une réponse. Ce qui figure dans vos jeux à vous, vous le voyez dans votre propre écran — ce sont les taux de votre pays.

Regardez la ligne Consigne. Pour la plupart des pays, rien n'y figure, et ce n'est pas un oubli. En Belgique, aux Pays-Bas, en France et en Italie, la consigne n'est pas une vente mais une garantie, et il n'y a alors pas de taux à proposer. Pour l'Espagne et la Bulgarie, nous n'avons pas pu l'établir avec certitude. L'Allemagne est le seul pays où c'est bel et bien fixé. Une ligne vide signifie : remplissez-la vous-même après en avoir parlé à votre comptable. Nous préférons n'y rien mettre plutôt qu'un chiffre qui a l'air fiable et ne l'est pas.

Ces sept types s'appellent des catégories fiscales. Il y en a exactement sept et pas une de plus, car chaque catégorie supplémentaire est une liste déroulante qui s'allonge et un bénévole qui doit se mettre à réfléchir derrière le comptoir.

Catégorie	Ce que vous y mettez
Boisson alcoolisée	Bière, vin, spiritueux
Boisson sans alcool	Eau, cola, café, thé
Repas sur place	L'assiette qui se mange à table
Repas à emporter	La barquette de frites qui repart
Consigne	La garantie sur un gobelet, et son remboursement
Billet d'entrée	L'accès à votre événement, votre spectacle, votre visite guidée
Autres	Tout ce qui n'entre pas ici

Pourquoi repas sur place et repas à emporter sont séparés : c'est exactement là que passe, dans presque chaque pays, la frontière entre un taux réduit et un taux normal. La même portion de frites est fiscalement autre chose quand elle passe le comptoir dans une assiette que quand elle part à la maison dans une barquette. Ce n'est pas une finesse de notre part ; c'est écrit ainsi dans la loi.

Ce dont vous avez besoin au préalable

• Le rôle Propriétaire ou Administrateur pour les jeux de TVA et vos produits. Le jeu par défaut de votre organisation (étape 1), seul le Propriétaire peut le choisir. Voir Collaborateurs et rôles.
• Au moins un lieu avec le bon pays indiqué. Voir Configurer votre organisation.
• Un quart d'heure.
• Ensuite : cinq minutes de votre comptable. Lisez d'abord la suite pour savoir ce que vous devez précisément lui demander.

Ceci est une proposition, pas un conseil fiscal

C'est le passage le plus important de cet article, et il précède les étapes à dessein.

Pour chacun des sept pays dans lesquels cette plateforme vend, nous préparons un jeu, avec les taux qui s'appliquent dans ce pays selon la base de données des taux de TVA de la Commission européenne. Chaque jeu mentionne la source et la date à laquelle nous l'avons consultée. Vous les trouvez dans l'écran du jeu lui-même.

Et pourtant, cela reste une proposition. Trois raisons :

1. Nous ne sommes pas comptables et nous ne connaissons pas votre organisation. Qu'un taux s'applique à vous dépend de votre forme juridique, de votre activité et de votre chiffre d'affaires. Une ASBL qui organise un repas de soutien relève parfois d'un tout autre régime qu'une brasserie avec un centre de visiteurs.
2. Certaines catégories ne sont pas établies de façon univoque. L'alcool servi pendant un repas sort, dans la plupart des pays, du taux réduit de la restauration. Dans certains pays, la consigne n'est pas une vente taxée mais une garantie. Là où nous hésitons, nous choisissons le taux prudent — le plus élevé — et nous y ajoutons une remarque. C'est plus sûr que de reverser trop peu de TVA, mais ce n'est pas forcément ce qui s'applique à vous.
3. Les taux changent. Les pays les adaptent, parfois en cours d'année. Ce que nous avons préparé un jour reste tel quel jusqu'à ce que vous le modifiiez.

Ce que vous demandez à votre comptable : « Voici les taux qui figurent dans ma caisse pour l'accès, les boissons, les repas et la consigne. Sont-ils corrects pour nous ? » Rien de plus. Imprimez l'écran ou prenez-en une photo.

La responsabilité de ce qui figure sur votre déclaration est la vôtre. Nous calculons exactement avec le chiffre qui se trouve dans votre jeu, et c'est précisément la seule chose que nous promettons.

Le jeu que nous proposons

Vous n'avez rien à créer. La première fois que vous ouvrez Vente → Jeux de TVA, les jeux sont déjà là : un par pays dans lequel cette plateforme vend. Votre organisation reçoit aussitôt comme jeu par défaut celui de son propre pays.

Un jeu encore exactement tel que nous l'avons préparé se reconnaît à la coche dans la colonne Notre proposition. Dès que vous y changez quelque chose, cette coche disparaît. Ce n'est pas de l'administration pour l'administration : c'est ainsi que nous savons que nous devons laisser votre travail tranquille.

Choisir un jeu

Il y a trois endroits où un jeu se choisit. Ils devraient se suivre dans cet ordre, du général au particulier.

Étape 1 — la valeur par défaut de votre organisation

1. Cliquez à gauche, sous Paramètres, sur Organisation.
2. Regardez dans l'onglet Les données le champ Jeu de TVA.
3. Le jeu de votre pays y figure-t-il ? Alors vous avez terminé. Sinon, choisissez-le.
4. Cliquez sur Enregistrer.

C'est ce qui s'applique partout où vous ne réglez rien d'autre. Si vous vendez tout dans un seul pays, c'est la seule chose que vous aurez jamais à faire.

Étape 2 — un lieu dans un autre pays

Si vous louez une salle de l'autre côté de la frontière, vous créez pour elle un lieu avec le bon pays dedans. Le jeu de TVA suit alors tout seul.

1. Cliquez à gauche, sous Paramètres, sur Lieux et ouvrez le lieu, ou créez-en un nouveau avec Nouveau lieu.
2. Indiquez sous Pays le pays de cette salle — par exemple les Pays-Bas.
3. Dès que vous le faites, le champ Jeu de TVA en dessous saute sur le jeu néerlandais. C'est notre proposition : vous la voyez, et vous pouvez la modifier.
4. Cliquez sur Sauvegarder les modifications (ou Créer pour un nouveau lieu).

Tous les produits de ce lieu suivent désormais ce jeu. Vous n'avez à ouvrir aucun produit pour cela.

Pourquoi cela dépend du lieu : un taux de TVA est déterminé par l'endroit de la vente, et le lieu est la seule chose dans ce système qui connaisse une adresse. Chez nous, un événement est un produit avec une date et un lieu ; l'adresse de votre événement est donc l'adresse de sa salle.

Étape 3 — un seul événement qui fait exception

1. Ouvrez votre produit sous Produits (un événement peut aussi se faire sous Événements).
2. Descendez jusqu'au bloc TVA.
3. Choisissez sous Type de vente ce qu'est ce produit — par exemple Billet d'entrée.
4. Le champ Jeu de TVA en dessous montre quel jeu est suivi. Si vous le laissez vide, le produit suit son lieu. Si vous en indiquez un, c'est celui-là qui s'applique.
5. Cliquez sur Sauvegarder les modifications.

Le champ Taux de TVA à côté montre alors le taux que vous facturez réellement. Il y figure en gris, car c'est le jeu qui le remplit. Nous ne le cachons pas : un taux que vous ne voyez pas est un taux qui peut rester faux pendant des mois.

Un taux propre sur un seul produit

Votre comptable dit autre chose pour ce produit-là précisément ? Alors il obtient raison, sans devoir nous appeler.

1. Ouvrez le produit et allez au bloc TVA.
2. Activez Taux propre sur ce produit.
3. Le champ Taux de TVA devient modifiable. Tapez le pourcentage : 12 ou 13,5. Pas 0,12.
4. Cliquez sur Sauvegarder les modifications.

Ce produit n'écoute désormais plus le jeu. Si vous modifiez plus tard un taux dans le jeu, ce produit reste où il est. C'est exactement ce que vous voulez : votre exception reste votre exception.

Modifier un taux dans un jeu

C'est pour cela que vous vouliez tout ceci.

1. Allez dans Vente → Jeux de TVA et ouvrez le jeu.
2. Adaptez le taux de la catégorie qui change.
3. Cliquez sur Sauvegarder les modifications.

Si des produits suivent le nouveau taux, vous voyez aussitôt combien. Ces produits sont : tout ce qui porte cette catégorie et suit ce jeu. Un produit avec un taux propre ne bouge pas, et un produit d'un autre lieu avec un autre jeu non plus.

Ce qui ne change pas : tout ce qui est déjà vendu. Chaque ligne de commande porte sa propre copie du taux tel qu'il valait au moment de la vente. Une modification faite aujourd'hui ne doit pas changer rétroactivement votre déclaration du trimestre dernier, et elle ne le fait pas.

Mes produits existants

Ils ne changent pas. Point.

Chaque produit qui existait avant les jeux de TVA ne porte aucune catégorie. Sans catégorie, aucun jeu n'intervient et le produit garde le pourcentage que vous y avez tapé un jour — même un taux aussi particulier que 13,5 %. Après cette modification, il compte exactement comme avant, au centime près.

Si vous voulez qu'un tel produit suive un jeu, ouvrez-le et choisissez un Type de vente. À partir de ce moment, il suit le jeu. Faites-le tranquillement, un par un, et commencez par les produits où passe le plus d'argent.

Erreurs fréquentes

Choisir une catégorie et oublier de revoir le montant de votre prix. Votre prix est toujours TVA comprise. Si un taux passe de 6 % à 21 %, votre visiteur paie toujours le même montant — mais il vous en reste moins. Revoyez vos prix quand un taux change fortement.

Indiquer le taux sous forme décimale. Vous tapez 0,21 au lieu de 21. Le champ demande un pourcentage.

Croire qu'une catégorie vide revient à 0 %. Ce n'est pas le cas. Pas de catégorie signifie : ce produit règle son taux lui-même. Un taux de 0 % signifie : aucune TVA n'est facturée ici. Et un taux vide dans un jeu signifie : ici, nous ne faisons pas de proposition, remplissez-le vous-même.

Créer un deuxième jeu pour le même pays afin de faire une exception pour un seul produit. C'est possible, mais c'est rarement ce que vous voulez. Utilisez Taux propre à ce produit ; l'exception reste alors cette seule exception, au lieu de deux listes qui finissent par diverger.

Créer un lieu sans adapter le pays. Le pays d'un nouveau lieu est par défaut la Belgique. Si vous ne le changez pas pour votre salle de l'autre côté de la frontière, ce sont les mauvais taux qui vous sont proposés, et plus rien ne colle.

Et si …

Et si mon pays n'y figure pas ?

Alors nous ne proposons rien — c'est plus honnête que de vous montrer les taux d'un autre pays. Créez vous-même un jeu avec Nouveau jeu de TVA, choisissez le pays, et indiquez les taux que votre comptable vous donne.

Et si un taux change dans mon pays ?

Alors vous l'adaptez dans votre jeu, et tous les produits de cette catégorie suivent. Nous ne touchons plus à votre jeu dès que vous l'avez adapté, pas même lors d'une mise à jour de la plateforme.

Et si je ne dois pas facturer de TVA ?

Beaucoup de petites associations ne sont pas assujetties à la TVA, et l'accès culturel est exonéré dans beaucoup de pays. Mettez alors simplement les taux de votre jeu sur 0. Aucune TVA n'est alors calculée. Vérifiez quand même avec votre comptable si cela vaut bien pour votre organisation.

Et si je rembourse une consigne ?

C'est une ligne négative sur le ticket de caisse, avec le même taux que la consigne elle-même. Quel taux exactement, c'est vous qui le décidez : pour la consigne, nous ne faisons pas de proposition dans la plupart des pays, vous le remplissez donc vous-même sur votre produit gobelet. Une fois que c'est fait, cela colle ensuite tout seul dans les deux sens — facturer et rembourser utilisent le même chiffre. Voir Vendre au comptoir.

Et si je supprime un jeu encore utilisé ?

Vous supprimez un jeu avec Supprimer en haut du jeu. Les produits et les lieux qui y étaient attachés retombent sur le niveau au-dessus — un produit sur son lieu, un lieu sur votre organisation. Leur taux reste tel qu'il était ; rien ne passe discrètement à zéro.

Questions fréquentes

Une organisation consœur peut-elle voir mes jeux ? Non. Un jeu de TVA appartient à une seule organisation. Nous préparons les mêmes propositions pour tout le monde, mais ce sont des listes distinctes : ce que vous modifiez, personne d'autre ne le voit, et personne d'autre ne peut toucher aux vôtres.

Pourquoi le taux figure-t-il encore sur le produit et pas uniquement dans le jeu ? Parce qu'une commande, un ticket de caisse, une facture et un rapport Z doivent savoir ce qui a réellement été facturé, même des années plus tard. Le taux sur le produit est le résultat ; le jeu est la raison. Vous voyez les deux.

J'ai mal réglé un taux dans un jeu et des ventes ont déjà eu lieu. Que faire ? Corrigez le taux pour les ventes à venir. Les commandes déjà passées gardent l'ancien taux — c'est voulu. Voyez avec votre comptable ce qu'il faut faire de ces commandes.

Donnez-vous des conseils fiscaux ? Non, et nous n'en avons pas le droit. Nous faisons une proposition sur la base d'une source officielle et nous calculons exactement avec ce que vous confirmez. La déclaration est la vôtre.